Professeur responsable
Anis Maaloul
Dates limites d'inscription
Trimestre d'hiver 2026Date limite d'admission : 28 novembre 2025
Date limite d'inscription : 12 décembre 2025
Date de début de cours : 5 janvier 2026
Deuxième départ
Date limite d'admission : 20 février 2026
Date limite d'inscription : 13 mars 2026
Date de début de cours : 30 mars 2026
Préalable
SCO 6910
Objectifs
Maîtriser les règles fiscales relatives à la détermination du revenu net fiscal pour l'ensemble des contribuables ainsi que celles concernant le revenu imposable et l'impôt sur le revenu à payer pour le particulier. Être en mesure d'estimer l'impôt sur le revenu d'un particulier.
Contenu
Calcul du revenu d'emploi, d'entreprise et de biens. Amortissement des biens corporels et incorporels. Calcul du gain en capital. Autres revenus et autres déductions. Régimes de revenus différés. Calcul du revenu imposable des particuliers et plus particulièrement des pertes à reporter. Calcul de l'impôt à payer des particuliers.
Matériel didactique
- Deux volumes de Suzanne Landry, Guide Fiscal CCH et son recueil de Problèmes et solutions, Tome I (dernières éditions)
- Site Web du cours
Renseignements technologiques
Le cours nécessite l'utilisation d'une webcaméra et du logiciel Zoom.
Consultez l'information sur le matériel informatique recommandé.
Encadrement
L'encadrement est individualisé et assuré par le professeur ou une personne tutrice. Les communications se font par téléphone ou par courriel.
Évaluation
L'évaluation repose sur deux examens sous surveillance (50 % chacun).
Échelle de conversion
| Notation | Valeur numérique | Valeur en pourcentage |
|---|---|---|
| A+ | 4,3 | 90 à 100 % |
| A | 4 | 85 à 89 % |
| A- | 3,7 | 80 à 84 % |
| B+ | 3,3 | 77 à 79 % |
| B | 3 | 73 à 76 % |
| B- | 2,7 | 70 à 72 % |
| C+ | 2,3 | 67 à 69 % |
| C | 2 | 63 à 66 % |
| C- | 1,7 | 60 à 62 % |
| D+ | 1,3 | 57 à 59 % |
| D | 1 | 55 à 56 % |
| E | 0 | 0 à 54 % |
* Échelle de conversion actuellement en vigueur pour ce cours.
Particularités d'inscription
La durée de ce cours est de 10 semaines.
Ce cours est offert en cohorte en mode intensif.
Ce cours est réservé aux personnes admises à un programme spécifique (voir la Liste des programmes dont ce cours fait partie).
Note
Aucun report d'échéance (lettre R) ne sera accordé pour ce cours.
Les examens ont lieu à date fixe. Aucune modification de date d'examen ne sera accordée.