Professeur responsable
Waqas Salam
Préalable
SCO 1060
Objectifs
Accroître ses connaissances en fiscalité et les appliquer à la planification financière personnelle. Développer sa capacité d'analyse des concepts et connaître par des études de cas les techniques de planification plus avancées et leur application pratique.
Contenu
Les mécanismes d'inclusion des revenus provenant de sociétés de personnes et de fiducies dans la déclaration de revenu d'un contribuable. Le revenu net fiscal, les déductions, le revenu imposable, les crédits d'impôt et l'impôt à payer des sociétés par actions. Les choix de déclaration de revenu et d'attribution de biens applicables au moment du décès d'un particulier et les règles fiscales relatives aux fiducies.
Matériel didactique
- Deux volumes de Suzanne Landry, Guide Fiscal CCH et son recueil de Problèmes et solutions, Tome II (dernières éditions)
- Site Web du cours
Renseignements technologiques
Consultez l'information sur le matériel informatique recommandé.
Encadrement
L'encadrement est individualisé et assuré par une personne tutrice. Les communications se font par téléphone ou par courriel.
Évaluation
L'évaluation repose sur deux travaux (25 % chacun) et un examen sous surveillance (50 %).
Échelle de conversion
Notation | Valeur numérique | Valeur en pourcentage |
---|---|---|
A+ | 4,3 | 90 à 100 % |
A | 4 | 85 à 89 % |
A- | 3,7 | 80 à 84 % |
B+ | 3,3 | 77 à 79 % |
B | 3 | 73 à 76 % |
B- | 2,7 | 70 à 72 % |
C+ | 2,3 | 67 à 69 % |
C | 2 | 63 à 66 % |
C- | 1,7 | 60 à 62 % |
D+ | 1,3 | 57 à 59 % |
D | 1 | 55 à 56 % |
E | 0 | 0 à 54 % |
* Échelle de conversion actuellement en vigueur pour ce cours.
Particularités d'inscription
Chaque année, ce cours est révisé afin de tenir compte des modifications apportées aux lois fiscales du Canada et du Québec. Les inscriptions au trimestre d'automne peuvent en être retardées.
Liste des programmes dont ce cours fait partie
- Baccalauréat en administration (cheminement général) (7764)
- Baccalauréat en administration (cheminement général bilingue - français/anglais) (7364)
- Baccalauréat en administration (concentration en planification financière) (6770)
- Certificat en planification financière (cheminement général) (4731)
- Certificat en planification financière (cheminement Mouvement Desjardins) (4751)